ANATPE/Bourgoin-Jallieu

10 Oct, 2026 | Actualités locales

Réunion des assesseurs du TPE de Bourgoin-Jallieu, le mercredi 16 septembre 2026 après-midi.

6 assesseurs étaient présents et Madame Martin, juge coordinatrice du TPE et sa greffière nous ont rejoints pour ce temps d’échange.

Un point a été fait sur les audiences de 2026, trop peu nombreuses de l’avis des assesseurs : lorsqu’il y a peu d’audiences, on se sent vite déconnectés (3 ou 4 audiences suivant les assesseurs cette année).

La consultation des dossiers et les modalités de cette consultation ont été évoquées. L’idéal est de venir en début de semaine pour l’audience le jeudi. Madame Martin indique que la semaine précédente les dossiers ne sont pas forcément complets, il manque souvent la partie renseignements et personnalité, qui est  importante.

Certains assesseurs souhaiteraient pouvoir suivre les audiences culpabilité et renvoi sanction dans la mesure du possible. Madame Martin propose que les assesseurs en audience notent la date de l’audience sanction. Ils peuvent indiquer leur souhait d’être assesseurs sur cette deuxième audience lors de l’élaboration du planning.

Il y a un projet porté par France Victimes de chien d’assistance judiciaire sur le TPE de Bourgoin-Jallieu.  Pour le moment, il n’y a pas de chien disponible.

Madame Martin a lancé un projet de décoration de la salle d’attente du TPE. Il devrait permettre la réalisation d’une fresque sur les murs de la salle d’attente pour l’instant décorée de dessins d’enfants.

Nous avons terminé ce temps d’échange par un moment convivial, douceurs et chocolat !

Une prochaine réunion est prévue en janvier ou février 2027

Cécile Romeyer Maudry  Déléguée locale ANATPE