Formations ENM

• CONTEXTE: Construite sur un principe thématique, l’approche de chaque religion, christianisme, islam et judaïsme, sera précédée par une introduction à la notion de monothéisme.

D’une part, seront étudiés le pluralisme interne à chacun des monothéismes ainsi que leurs différentes manières de lire les textes.

D’autre part sera appréhendée la façon dont ces trois monothéismes sont présents dans les problématiques du monde contemporain.

• PEDAGOGIE: Des exposés de spécialistes fourniront des connaissances théoriques.

Cette session ouverte à un large public doit également permettre des échanges lors des débats qui suivront les enseignements magistraux.

• CONTEXTE: Les magistrats sont fréquemment amenés à intervenir dans des affaires de violences sexuelles, tant dans les fonctions civiles (affaires familiales et assistance éducative principalement) que dans les fonctions pénales (à tous les stades de la procédure correctionnelle ou criminelle). Cette session doit nous permettre de mieux comprendre la stratégie de l’agresseur, l’impact traumatique des violences sexuelles sur les victimes, les mécanismes des violences sexuelles commises dans certains contextes particuliers (famille, travail). Elle doit également nous permettre de mieux connaître les dispositifs et procédures spécifiques ou non spécifiques permettant de traiter ces violences.
• PEDAGOGIE: Cette session est conçue comme complémentaires aux formations techniques et/ou procédurales abordant les violences sexuelles. Située dans le pôle Environnement judiciaire, elle doit développer les connaissances non directement juridiques que les magistrats doivent mobiliser, selon les étapes et contextes des procédures pénales et civiles, face à des situations de violences sexuelles : psychologie, psychiatrie, traumatologie, médecine légale etc…

Seront également abordés les enjeux liés aux recueils de la parole de la victime et de l’agresseur, aux auditions (confrontation, audience), mais également à la clinique. Des éclairages seront donnés sur les conséquences spécifiques des violences sexuelles perpétrées dans le cadre familial (protection de l’enfance, autorité parentale notamment).

La participation de magistrats et d’autres professionnels favorisera les échanges.

• CONTEXTE: La confrontation entre le modèle social occidental et les modèles traditionnels des sociétés du Maghreb, d’Afrique subsaharienne et de Turquie dont sont issues de nombreuses familles d’origine étrangère n’est pas sans poser des difficultés dans les pratiques judiciaires. L’objet de la formation est de présenter notamment le mode de fonctionnement traditionnel de ces sociétés (imbrication du sacré et du profane, structures familiales, modes de résolution des conflits…), les grandes étapes de l’immigration, les conflits familiaux dans le contexte de l’immigration. Il s’agit aussi de comprendre comment l’intervention judiciaire peut devenir le lieu du conflit de culture.
• PEDAGOGIE: Cette session a une vocation fortement pluridisciplinaire (histoire, psychologie, anthropologie, linguistique). Les échanges entre les intervenants et les participants, eux même d’horizons professionnels divers, permettront d’analyser des situations judiciaires spécifiques afin d’allier les connaissances théoriques acquises aux pratiques professionnelles.

• CONTEXTE : Des modifications importantes de l’ordonnance du 2 février 1945 se sont succédé ces trente dernières années entraînant des évolutions dans les prises en charge judiciaires et éducatives des mineurs auteurs d’infractions pénales. La volonté du législateur de répondre systématiquement à tous les actes délinquants commis par des mineurs s’est accompagnée d’un durcissement et d’une accélération des procédures : développement des alternatives aux poursuites mises en œuvre par les parquets, accélération des procédures de comparution, création de sanctions éducatives, création de centres éducatifs fermés. Ces évolutions ont entraîné “une mutation du modèle protectionniste de la justice pénale des mineurs”, selon Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH).

Cette formation, conçue avec l’ENPJJ, a pour objectif de repenser nos réponses face à la question de l’enfance délinquante  : 

• En analysant les logiques qui président à cette évolution de la justice pénale des mineurs, grâce à un éclairage sociologique
• En s’appuyant sur les données acquises de la science en matière de criminologie (notamment le courant portant sur la notion de désistance)
• En distinguant les spécificités liées à l’adolescence (conduites à risque, immaturité et vulnérabilité du cerveau,  traumas)
• En réfléchissant au positionnement judiciaire et éducatif efficace à adopter face aux conduites délinquantes.
• ·     PEDAGOGIE : Exposés magistraux, échanges, débats, travail sur dossier

• CONTEXTE: La désistance ou, autrement dit, la sortie de la délinquance, est un processus qui fait l’objet d’études en criminologie depuis les années 1940 et à un rythme beaucoup plus soutenu depuis les années 1970-80.  Les études longitudinales mettent en évidence que la grande majorité des personnes qui se lancent dans la délinquance finissent par l’abandonner. L’exploration des processus qui président à l’arrêt de la délinquance est un appui précieux pour les acteurs judiciaires dans le choix de la réponse pénale la plus pertinente et la détermination des mesures les plus adaptées aux objectifs de réinsertion et de lutte contre la récidive.
• PEDAGOGIE: Cette session, co-organisée avec l’École Nationale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (ENPJJ),

• LUTTE CONTRE LA RADICALISATION VIOLENTE: LES OUTILS DE DETECTION ET DE PRISE EN CHARGE
• CONTEXTE: La radicalisation relève d’un processus qui se construit par étapes pouvant conduire à l’extrémisme voire au terrorisme. Ce processus s’explique par des facteurs multiples et touche bien souvent des jeunes vulnérables, en perte de repères, en rupture, en situation d’isolement et en proie à l’endoctrinement. Face aux défis que représente actuellement le phénomène de la radicalisation violente pour les sociétés occidentales, un plan de lutte contre la radicalisation violente, comportant notamment un volet préventif et d’accompagnement des familles a été mis en place puis amendé.

Les magistrats français, quelles que soient leurs fonctions, sont tous susceptibles d’être confrontés à des situations ” à risque” dans le quotidien de leurs fonctions: le juge des enfants face à un mineur en danger, le juge aux affaires familiales dans un conflit relatif à l’autorité parentale, le juge  de l’application des peines dans le suivi d’une personne condamnée, le magistrat du parquet et le juge d’instruction saisis d’infractions commises par une personne présentant des signes de radicalisation.

• PEDAGOGIE: Cette session a pour objectifs de :
• Poser rigoureusement les concepts, définitions et problématiques tout en étant sensibilisé aux différentes analyses de ce phénomène.
• Présenter les outils et méthodes de détection du basculement dans la radicalisation violente.
• Développer et s’approprier les outils de prise en charge en termes de prévention

• CONTEXTE: La victime a pris une place croissante dans l’évolution juridique avec la consécration d’un droit des victimes dans les politiques publiques mais aussi dans la représentation même de la justice pénale. Parties au procès, les victimes bénéficient d’un véritable statut leur conférant des droits tout au long de la procédure depuis le dépôt de plainte jusqu’à l’exécution de la peine. Des dispositifs spécifiques permettant de leur garantir l’indemnisation la plus complète, rapide et efficace ont également été mis en place. De même, des mesures d’accompagnement et de soutien pouvant aller jusqu’à une prise en charge globale peuvent leur être proposées notamment par un secteur associatif actif et diversifié. Pour autant, les victimes connaissent-elles et exercent-elles effectivement ces droits et ces mesures ? La réponse judiciaire correspond-elle à leurs attentes ? Quel est l’impact juridique et concret de la création du juge délégué aux victimes ? Que recouvrent les notions de reconnaissance ou de restauration, évoquées par les victimes ? Comment concilier, dans un fragile voire impossible équilibre, la réponse aux douleurs et souffrances des victimes et le respect du droit des auteurs présumés d’infractions ? La victime peut-elle être placée au cœur de la justice pénale ?

L’objectif de cette session de formation est d’aborder à la lumière de la Directive du 25 Octobre 2012, les problématiques liées à la place de la victime dans la procédure pénale, notamment en termes de droits et d’assistance, mais aussi d’étudier des politiques publiques d’aide aux victimes mises en place dans les différents États membres de l’Union Européenne. Il s’agira, dans cette perspective, de traiter la question dans toutes les phases de la procédure pénale, de l’enquête à l’exécution de décision, en passant par le procès.

• PEDAGOGIE: Cette session de formation visera à présenter les aspects juridiques et techniques d’une meilleure prise en compte des victimes d’infractions pénales et des mécanismes de réparation de leurs préjudices. Mais elle s’intéressera également aux interrogations sociales plus larges que suscite la place des victimes dans la justice pénale, éclairées par des approches historiques, sociologiques ou psychologiques. Elle sera constituée par des interventions de magistrats, experts, universitaires, représentants du monde associatif français et étrangers et par les échanges pluridisciplinaires entre les participants

• CONTEXTE: Les addictions posent en France, comme au reste du monde, un problème de santé publique majeur, dont les impacts sont multiples : sanitaires, médicaux et sociaux. Elles désignent l’asservissement d’un sujet à une substance ou une activité dont il a contracté l’habitude par un usage plus ou moins répété, se caractérisant par l’impossibilité de contrôler ce comportement et se poursuivant en dépit de la connaissance des conséquences négatives. Toutes les addictions, qu’elles soient liées à la consommation de substances psychoactives (tabac, alcool, drogue, médicament) ou uniquement comportementales (jeux, internet), atteignent gravement ceux qui en dépendent mais aussi leur entourage et l’ensemble de la société. Elles sont aussi souvent à l’origine de handicaps : isolement, violence et précarité, situations que les magistrats ont souvent à traiter. Cette session s’attachera à mieux faire comprendre ce phénomène : évolution historique, définition, mécanisme, typologie des formes d’addiction, prévention du phénomène, traitement et prise en charge, conséquences des conduites addictives.
• PEDAGOGIE: Des exposés et des tables rondes seront suivis de débats

• CONTEXTE: Face à la répétition d’attentats terroriste sur le territoire national et à l’étranger, quelle réponse de l’institution judiciaire? Si elle évoque les réponses militaires et administratives au fait terroriste et prend le temps d’examiner et d’actualiser l’état de la menace terroriste, cette session est centrée sur l’analyse du système judiciaire français en matière de lutte contre le terrorisme. Sont ainsi évoqués le dispositif centralisé et les infractions spécifiques mis en place progressivement depuis 1986, l’intégration du renseignement en procédure dans cette matière, ainsi que certains aspects spécifiques de ce contentieux tels que la prise en charge des victimes ou le traitement des procédures concernant les faits commis à l’étranger.
• PEDAGOGIE: Destinée à des magistrats pénalistes et ouverte à un public extérieur varié, cette session est construite à partir d’exposés et de tables rondes réunissant des acteurs actuels de la lutte anti-terroriste. Elle a pour objet de décrire et d’analyser les manifestations actuelles de la menace terroriste en France et en Europe (réseaux djihadistes internationaux, islamistes radicaux urbains, idéologies, propagande…) puis de rappeler et de commenter des différentes phases du traitement judiciaire, de l’enquête à l’exécution des peines, en mettant en exergue les liens entre les acteurs.

• CONTEXTE : L’enjeu majeur de la protection des enfants nécessite pour les magistrats d’approfondir régulièrement leurs connaissances sur la notion de danger, les besoins fondamentaux des enfants et les modes efficaces d’intervention au plan judiciaire. Toutes les fonctions sont d’ailleurs concernées ( JE, JAF, Président d’audiences correctionnelles…), alors qu’il existe en cette matière de nombreuses évolutions, tant  législatives , que scientifiques (neurosciences affectives, psychologie clinique, pédopsychiatrie…) ou dans les pratiques éducatives adaptées à la protection des mineurs.
• PEDAGOGIE : Cette session sera construite autour d’ apports de connaissances théoriques pluridisciplinaires, des focus sur les évolutions législatives, des thèmes d’actualité et un temps important consacré à des échanges de pratiques entre professionnels.

• CONTEXTE : L’adolescence s’accompagne nécessairement d’importants remaniements psychiques en lien avec les transformations du corps, l’apparition de la sexualité, la recherche d’une identité personnelle et l’évolution des liens familiaux. Ce passage vers l’âge adulte peut s’accomplir dans des conditions normales, comme dans des conditions pathologiques avec apparition de troubles du comportement (conduites à risque, conduites auto ou hétéro-agressives, troubles des conduites sexuelles, alimentaires, addictions etc.…). Comprendre les mécanismes internes sous-jacents à ces comportements constitue un point d’appui essentiel pour les magistrats en lien avec des justiciables appartenant à cette tranche d’âge, quel que soit leur champ d’intervention.
• PEDAGOGIE : Cette session s’attachera à évoquer les mécanismes de construction de la personnalité à l’adolescence, les troubles du ressort de la justice et enfin les dispositifs adaptés  à leur prise en charge. Située dans le prolongement de la session initiale “construction de la personnalité – petite enfance”, elle se fonde essentiellement sur la théorie de l’attachement de John Bowlby. A des présentations théoriques de psychologues ou psychiatres, seront associés des questionnements sur les pratiques professionnelles.

• CONTEXTE : Les violences sexuelles sur mineurs sont nombreuses et polymorphes: agressions sexuelles, viols, voyeurisme, excision, harcèlement sexuel…Comme le souligne la CIIVISE dans son rapport intermédiaire: 160 000 enfants sont victimes de violences sexuelles chaque année en France et 5,5 millions d’adultes ont été victime dans leurs enfants, le plus souvent au sein de leur famille ou de leur entourage familial. 
  L’enjeu pour  protéger efficacement les victimes est donc de former les professionnels:
  – au dépistage et repérage des signaux forts et faibles dans de telles situations, 
  – aux politiques publiques et pénales à mettre en place pour la poursuite des auteurs et la prévention de la récidive, 
  – aux nécessaires soins et mesures de protection à mettre en place pour les victimes.
• PEDAGOGIE : Dirigée par le Président de la CIIVISE, cette session favorisa les paroles d’experts, les retours d’expérience, l’interprofessionnalité et les échanges entre les différents acteurs de la protection de l’enfance, dans le champ civil et pénal.

• CONTEXTE: De multiples travaux de recherche et des pratiques professionnelles innovantes faisant appel aux savoirs scientifiques de la criminologie existent. Les professionnels de la justice pénale, mobilisés depuis l’enquête jusqu’à la fin de l’exécution de la peine, peuvent s’y référer dans leur action quotidienne pour être à la fois plus efficaces et plus “justes”. 

En effet, la criminologie qui rassemble de multiples disciplines (sociologie, psychologie, psychiatrie, anthropologie, philosophie, sciences politiques, sciences sociales, histoire etc.…) s’avère pertinente aussi bien pour définir une politique pénale adaptée à des enjeux propres à un territoire donné, que pour mieux individualiser les peines et favoriser la sortie de la délinquance. 
 En l’état, ces savoirs sont peu diffusés, notamment en raison de l’absence d’une véritable filière universitaire de criminologie en France. 

Aussi, dans la suite  du mouvement impulsé par la Conférence de consensus sur la prévention de la récidive de 2013, et poursuivi par le rapport Cotte “Pour une refonte du droit des peines”, cette formation, destinée à l’ensemble des magistrats pénalistes (siège-parquet), ainsi qu’à un large public pluridisciplinaire (Gendarmerie, Services pénitentiaires, assesseurs TPE, éducateurs PJJ),  vise tout à la fois à leur permettre de mieux :  appréhender les enjeux de sécurité publique sur leur territoire pour y définir des politiques pénales plus efficaces. 

• opérer les choix de procédure en intégrant les données que la criminologie permet de recueillir à partir de l’analyse de la dynamique du passage à l’acte du justiciable et du contexte dans lequel l’infraction a été commise. 
• définir puis éventuellement aménager la peine, dans un souci conjoint de justice et d’efficacité. 
• développer de nouvelles pratiques professionnelles favorisant la sortie de la délinquance en partant à la découverte des courants de recherche sur les méthodes efficaces en probation (what work’s ? désistance, Risque-Besoins-Réceptivité). 
• favoriser le travail en réseau autour d’objectifs communs avec l’ensemble des partenaires de la Justice pénale 

Tous ces sujets, en partie “techniques” ou théoriques seront traités de telle sorte que les questions de libertés ou les problèmes éthiques qu’ils posent restent au centre des débats entre intervenants et participants.

• PEDAGOGIE: Un large espace sera laissé au débat entre les intervenants et les professionnels, afin de faire « dialoguer » les savoirs théoriques tirés de la recherche et les savoirs professionnels tirés de l’expérience.

• CONTEXTE: Gardien de la liberté individuelle et protecteur de la personne contre toute sujétion physique ou psychologique, le magistrat est au cœur de la prévention et de la lutte contre les dérives sectaires. Confronté, dans l’exercice de ses fonctions, à une affaire qui présente un contexte sectaire, il a besoin de clefs de lecture pour prendre une décision adaptée.
• PEDAGOGIE: Son rôle et sa mission s’inscrivant dans une réponse institutionnelle élargie, cette session, qui accueille des participants de divers horizons professionnels, poursuit un double objectif : 
• L’acquisition ou l’approfondissement de connaissances théoriques et techniques présentées de façon structurée : les “fondamentaux” (notion de “dérives sectaires”, textes juridiques, acteurs de la lutte et de la prévention), la parole des experts, les contentieux (civil et pénal), ainsi que des thèmes d’actualité .
• Le débat autour de questionnements communs aux nombreux acteurs de la prévention et de la lutte contre les dérives sectaires.
• Privilégiant les conférences-débats, cette session doit permettre aux magistrats d’enrichir, par une approche pluridisciplinaire, nationale et internationale, leur propre réflexion et de repérer les différentes compétences susceptibles d’être mobilisées en ce domaine.

• CONTEXTE : Des modifications importantes de l’ordonnance du 2 février 1945 se sont succédé ces trente dernières années entraînant des évolutions dans les prises en charge judiciaires et éducatives des mineurs auteurs d’infractions pénales. La volonté du législateur de répondre systématiquement à tous les actes délinquants commis par des mineurs s’est accompagnée d’un durcissement et d’une accélération des procédures : développement des alternatives aux poursuites mises en œuvre par les parquets, accélération des procédures de comparution, création de sanctions éducatives, création de centres éducatifs fermés. Ces évolutions ont entraîné “une mutation du modèle protectionniste de la justice pénale des mineurs”, selon Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH).

Cette formation, conçue avec l’ENPJJ, a pour objectif de repenser nos réponses face à la question de l’enfance délinquante  : 

• En analysant les logiques qui président à cette évolution de la justice pénale des mineurs, grâce à un éclairage sociologique
• En s’appuyant sur les données acquises de la science en matière de criminologie (notamment le courant portant sur la notion de désistance)
• En distinguant les spécificités liées à l’adolescence (conduites à risque, immaturité et vulnérabilité du cerveau,  traumas)
• En réfléchissant au positionnement judiciaire et éducatif efficace à adopter face aux conduites délinquantes.
• ·     PEDAGOGIE : Exposés magistraux, échanges, débats, travail sur dossier

• CONTEXTE: Construite sur un principe thématique, l’approche de chaque religion, christianisme, islam et judaïsme, sera précédée par une introduction à la notion de monothéisme.

D’une part, seront étudiés le pluralisme interne à chacun des monothéismes ainsi que leurs différentes manières de lire les textes.

D’autre part sera appréhendée la façon dont ces trois monothéismes sont présents dans les problématiques du monde contemporain.

• PEDAGOGIE: Des exposés de spécialistes fourniront des connaissances théoriques.

Cette session ouverte à un large public doit également permettre des échanges lors des débats qui suivront les enseignements magistraux.

• CONTEXTE: La désistance ou, autrement dit, la sortie de la délinquance, est un processus qui fait l’objet d’études en criminologie depuis les années 1940 et à un rythme beaucoup plus soutenu depuis les années 1970-80.  Les études longitudinales mettent en évidence que la grande majorité des personnes qui se lancent dans la délinquance finissent par l’abandonner. L’exploration des processus qui président à l’arrêt de la délinquance est un appui précieux pour les acteurs judiciaires dans le choix de la réponse pénale la plus pertinente et la détermination des mesures les plus adaptées aux objectifs de réinsertion et de lutte contre la récidive.
• PEDAGOGIE: Cette session, co-organisée avec l’École Nationale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (ENPJJ),

• CONTEXTE: Les magistrats sont fréquemment amenés à intervenir dans des affaires de violences sexuelles, tant dans les fonctions civiles (affaires familiales et assistance éducative principalement) que dans les fonctions pénales (à tous les stades de la procédure correctionnelle ou criminelle). Cette session doit nous permettre de mieux comprendre la stratégie de l’agresseur, l’impact traumatique des violences sexuelles sur les victimes, les mécanismes des violences sexuelles commises dans certains contextes particuliers (famille, travail). Elle doit également nous permettre de mieux connaître les dispositifs et procédures spécifiques ou non spécifiques permettant de traiter ces violences.
• PEDAGOGIE: Cette session est conçue comme complémentaires aux formations techniques et/ou procédurales abordant les violences sexuelles. Située dans le pôle Environnement judiciaire, elle doit développer les connaissances non directement juridiques que les magistrats doivent mobiliser, selon les étapes et contextes des procédures pénales et civiles, face à des situations de violences sexuelles : psychologie, psychiatrie, traumatologie, médecine légale etc…

Seront également abordés les enjeux liés aux recueils de la parole de la victime et de l’agresseur, aux auditions (confrontation, audience), mais également à la clinique. Des éclairages seront donnés sur les conséquences spécifiques des violences sexuelles perpétrées dans le cadre familial (protection de l’enfance, autorité parentale notamment).

La participation de magistrats et d’autres professionnels favorisera les échanges.

• CONTEXTE: Avec la progression des neurosciences, les mécanismes du trauma et leurs conséquences sont aujourd’hui mieux connus. Or, l’activité judiciaire, essentiellement pénale, mais également civile, confronte quotidiennement les professionnels de la justice à des personnes ayant été exposées à des évènements traumatiques (violences sexuelles, attentats, violences conjugales etc.).
  Cette formation a pour objectif de :
                    – Découvrir les connaissances les plus récentes sur les mécanismes neurobiologiques du trauma (sidération, dissociation, dépersonnalisation)
                    – Savoir repérer les symptômes du trauma (troubles de la mémorisation, mises en danger etc.) afin d’orienter son action
                    – Connaître les conséquences du trauma (troubles de la mémorisation, reviviscence, mises en danger etc.)
                    – Avoir des repères pour mener un entretien de manière adaptée avec une personne victime d’un traumatisme
                    – Savoir déployer des modes d’intervention efficaces tant auprès de victimes d’événements traumatisants que d’auteurs d’infractions ayant souffert d’un passé traumatique
• PEDAGOGIE
  • Apports théoriques et éclairages clinique

  • Réflexion sur les pratiques professionnelles